Marque enregistrée - Marque en vigueur

French DESSERTS CREATIVE DESSERTS MADE IN FRANCE
HARVEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4146566
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2025
French DESSERTS CREATIVE DESSERTS MADE IN FRANCE de HARVEST

Présentation de la marque French DESSERTS CREATIVE DESSERTS MADE IN FRANCE

Déposée le 7 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French DESSERTS CREATIVE DESSERTS MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST domicilié(e) 24 Avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FAUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 435 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque French DESSERTS CREATIVE DESSERTS MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French DESSERTS CREATIVE DESSERTS MADE IN FRANCE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

HARVEST a également déposé les autres marques suivantes : GRISBEE.COM , OptiVal , OPTISTATUT , IP IMPOT ET PATRIMOINE , CLICKIMPÔTS , GOURMECLAIR , HARVEST NEWS , O2S OFFICE SOFTWARE SYSTEM , B.I.G. , ePremis


HARVEST, Société par Actions Simplifiée - 24 Avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FAUSSES - France - SIREN 807435672


FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Viande, poisson, volaille, gibier, crustacés, fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, et/ou de fruits et légumes, ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de produits de la mer, de fruits de mer, de poisson et/ou de fruits et légumes ; ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; charcuterie, salaisons, salades de fruits, salades de légumes, tous ces produits étant fabriqués en France ou élaborés à partir de produits fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, tapioca et sagou, blé, orge, pâtes alimentaires, semoule ; tartes, tourtes et quiches ; biscuiterie, pâte à tartiner, pâtés à la viande ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, sucrerie, sucre candi, chocolaterie? Tous ces produits étant fabriqués en France ou élaborés à partir de produits fabriqués en France ;

Services de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de produits alimentaires fabriqués en France ou élaborés à partir de produits fabriqués en France.