Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORETTE
Monsieur harold o'connor

Numéro de dépôt :
4678543
Date de dépôt :
02/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2030
MORETTE de harold o\'connor

Présentation de la marque MORETTE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2020 par monsieur harold o'connor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur harold o'connor domicilié(e) Carrer Can Peric, 22 - 08181 - Sentmenat - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur harold o'connor domicilié(e) Carrer Can Peric, 22 - 08181 - Sentmenat - Espagne.

La marque MORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678543.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORETTE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.


Monsieur harold o'connor - Carrer Can Peric, 22 - 08181 - Sentmenat - Espagne


Monsieur harold o'connor - Carrer Can Peric, 22 - 08181 - Sentmenat - Espagne


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.