HARMONIE MUTUALITE, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de Mutualité
Numéro de dépôt :
3127268
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
Présentation de la marque TRIBOX
Déposée le 18 octobre 2001 par HARMONIE MUTUALITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est HARMONIE MUTUALITE, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de Mutualité domicilié(e) 28 rue de Rennes, BP 21 - 49010 - ANGERS cedex 01 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque TRIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARMONIE MUTUALITE, Union Mutualiste Interdépartementale régie par le Code de Mutualité - 28 rue de Rennes, BP 21 - 49010 - ANGERS cedex 01 - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482275 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14
Progiciel permettant de concevoir, commercialiser et gérer des produits Complémentaire Santé auprès des entreprises. Assurances
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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