Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HARMONIE MUTUALITE
/
MODULES SANTE ENTREPRISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULES SANTE ENTREPRISE
HARMONIE MUTUALITE, UNION DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
95559785
Date de dépôt :
20/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2025

Présentation de la marque MODULES SANTE ENTREPRISE

Déposée le 20 février 1995 par la société HARMONIE MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULES SANTE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société HARMONIE MUTUALITE domicilié(e) 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 879 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, LUC GUEMY domicilié(e) 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX 2 - France.

La marque MODULES SANTE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULES SANTE ENTREPRISE arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

HARMONIE MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : TRIBOX , Mutalis Prévoyance Services , LES MUTUELLES HARMONIE , PROCHE HUMAINE SOLIDAIRE RESPONSABLE , Harmonie Champagne-Ardenne , HARMONIE EVOLUTION , Harmonie Auvergne Harmonie Mutuelles Espace Culturel , SOLIDAIRE PROCHE HUMAINE RESPONSABLE , HUMAINE , PROCHE


HARMONIE MUTUALITE, UNION DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 350879078


MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE, LUC GUEMY - 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND - 44273 - NANTES CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276060 - Publication au BOPI 2004-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570552 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Distribution de prospectus Conseils, informations ou renseignements d'affaires, Gestion de fichiers informatiques Assurances

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.