Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOB'S
HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED

Numéro de dépôt :
1293274
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque SOB'S

Déposée le 20 décembre 1984 par HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOB'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED, domicilié(e) 225 Duncan Mill Road Don Mills, Ontario M3B 3K9 CANADA (dossier no 2039954) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2039954) - France.

La marque SOB'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOB'S est expirée depuis le 20 décembre 2004.

HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION MISS HARLEQUIN , MOUSSON , TOPSELLER , SOLDAT DE FORTUNE , HL , HARLEQUIN SERIE FLAMME , TENTATION , DAN DANGER , BOHEME , HARLEQUIN SERIE ECLAIR


HARLEQUIN ENTERPRISES LIMITED - 225 Duncan Mill Road Don Mills, Ontario M3B 3K9 CANADA (dossier no 2039954) - Canada


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2039954) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1994 n°2039954 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies. Education et divertissement, édition, publication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.