Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTORIOUS TEE'S
M. HARFI ALAIN

Numéro de dépôt :
4050724
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2023
NOTORIOUS TEE\'S de HARFI ALAIN

Présentation de la marque NOTORIOUS TEE'S

Déposée le 26 novembre 2013 par monsieur HARFI ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTORIOUS TEE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur HARFI ALAIN domicilié(e) 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEXTYL domicilié(e) 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque NOTORIOUS TEE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTORIOUS TEE'S est expirée depuis le 26 novembre 2023.

HARFI ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : POLO WEEKEND , NAUTICAL 777 unltd , NORVEGIAN GOOSE , SHOWROOMVIP , TYPHOON , TWIN POLE , ICEPEAK IN PURSUIT OF EXCELENCE , SHOWROOMVIP.COM , DB9 DENIM , CANADIAN MOOSE


M. HARFI ALAIN - 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France


ARTEXTYL - 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 20 octobre 2015 - Concession de licence n°656438 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.