Déposée le 26 novembre 2013 par monsieur HARFI ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NOTORIOUS TEE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est monsieur HARFI ALAIN domicilié(e) 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEXTYL domicilié(e) 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque NOTORIOUS TEE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HARFI ALAIN - 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France
ARTEXTYL - 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 20 octobre 2015 - Concession de licence n°656438 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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