Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANGELAC
HARCO INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
99777626
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ANGELAC

Déposée le 25 février 1999 par HARCO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANGELAC »

Le déposant est HARCO INTERNATIONAL, domicilié(e) Chaussée de la Hulpe 122, B-1000 Bruxelles, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique ALRIC Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


HARCO INTERNATIONAL - Chaussée de la Hulpe 122, B-1000 Bruxelles, BELGIQUE - Belgique


Dominique ALRIC Avocat à la Cour - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355943 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Aliments pour bébés, aliments diététiques et de nutrition à usage médical ; Aliments diététiques et de nutrition, non à usage médical, à base de lait.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.