Déposée le 26 avril 1993 par la société HAPPY MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOVE, PEACE AND TEKNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la société HAPPY MUSIC domicilié(e) 38, rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 077 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François MORETTE Avocat à la Cour - France.
La marque LOVE, PEACE AND TEKNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY MUSIC - 38, rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 332077304
Monsieur François MORETTE Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Supports d'enregistrements sonores notamment bandes magnétiques, cassettes, disques acoustiques, disques à lecture laser; bandes vidéo; cassettes vidéo.Imprimés, journaux et périodiques, livres; papier, carton ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Services de divertissements, spectacles; services d'édition à savoir reproduction et diffusion d'enregistrements sonores sur tous supports; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres sur tous supports; divertissements radiophoniques; divertissements télévisés; production de films, de courts métrages cinématographiques ou sur bandes vidéo; production d'images dynamiques ou animées; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; location d'enregistrements sonores: services d'impressarios
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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