Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACTIGAINES
Numéro de dépôt :
1639334
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1999
Présentation de la marque BACTIGAINES
Déposée le 24 mars 1989 par HANOUNE Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTIGAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BACTIGAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIGAINES est expirée depuis le 24 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26