Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTIGAINES
HANOUNE Sophie

Numéro de dépôt :
1639334
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1999

Présentation de la marque BACTIGAINES

Déposée le 24 mars 1989 par HANOUNE Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTIGAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HANOUNE Sophie, domicilié(e) 1, avenue Gallin, 06100 NICE - France.

La marque BACTIGAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIGAINES est expirée depuis le 24 mars 1999.


HANOUNE Sophie - 1, avenue Gallin, 06100 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; herbicides