Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POCHATOUT
Numéro de dépôt :
1301920
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1995
Présentation de la marque POCHATOUT
Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) HANDISOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POCHATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POCHATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POCHATOUT est expirée depuis le 12 mars 1995.
HANDISOFT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33