Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMOS SYSTEMES
Numéro de dépôt :
1422621
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/1997
Présentation de la marque AMOS SYSTEMES
Déposée le 5 août 1987 par madame HAMONIAUX néé Andrée PRELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMOS SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMOS SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOS SYSTEMES est expirée depuis le 5 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04