Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON
HAMIOT Jean-Yves

Numéro de dépôt :
99801044
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque LYON

Déposée le 30 juin 1999 par HAMIOT Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est HAMIOT Jean-Yves, domicilié(e) 37 bis rue des Aqueducs, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON est expirée depuis le 30 juin 2009.

HAMIOT Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : Signes et Symboles


HAMIOT Jean-Yves - 37 bis rue des Aqueducs, 69005 LYON - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 29 mars 2000 - Rejet partiel n°297822 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Combustibles et matières éclairantes, notamment bougies, chandelles, cierges. Objets d'art en métaux communs, boîtes en métaux communs, boutons en métal (poignées) , bronzes (objets d'art) , bustes en métaux communs, cassettes à argent métalliques, coffres métalliques, manches de couteaux métalliques, écriteaux métalliques, enseignes en métal, étain, figurines en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, pinces à sucre, armes blanches, épées, rasoirs, trousses de manucure. Appareils d'éclairage, de chauffage, abat jour, briquets pour l'allumage du gaz, lampions. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, , bonbonnières en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, bustes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines en métaux précieux (statuettes) , insignes en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et cuillers) , vases en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, breloques, broches, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, albums, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, journaux de bandes dessinées, cartes géographiques, catalogues, faire parts, papiers à lettre ; matériel pour les artistes, pinceaux, chevalets pour la peinture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; emballage pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cachets (sceaux) , taille crayons, trousses à dessin, figurines en papier mâché (statuettes) , globes terrestres, nappes en papier, serviettes de table en papier, timbres-poste. Cuir et imitations du cuir, sacs de campeurs, cartables, sacs d'écoliers, sacs de plage, trousses de voyage (maroquinerie) , sacs de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques, objets d'art en béton ou en marbre, boiseries, bustes en pierre, en béton ou en marbre, carreaux, pour la construction non métallique, carrelages non métalliques, figurines en pierre, béton, marbre (statuettes) , parquets, terre cuite. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : décorations en matières plastiques (aliments) , objets d'art en bois, en cire, en plâtre, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre, coffres à jouets, figurines en bois, en cire, en plâtre, pièces d'ameublement, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , batterie de cuisine, vaisselle non en métaux précieux, poteries, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, assiettes en métaux non précieux, bonbonnières en métaux non précieux, ustensiles cosmétiques, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum. Tissus et produits textiles, à savoir : ligne de bain (à l'exception de l'habillement) , couvertures de lit et de table, toiles cirées (nappes) , couvre-lits, draps, étiquettes en tissu, étoffes, linge de maison, linge de table, tissus de soie, tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie, foulards, gants. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, boîtes à couture, ornements de chapeaux (non en métaux précieux) , articles décoratifs pour la chevelure, insignes non en métaux précieux, badges ornementaux, passementerie, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, carpettes, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints. Jeux, jouets, armes d'escrime, notamment jeux de dames, jeux d'échecs, jeux de société, décorations pour arbres de Noël. sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir, Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) . Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, cendriers, étuis et coffrets à cigares non en métaux précieux ; allumettes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.