Déposée le 25 mars 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HALTE NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTIFUL CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HALTE NATURE domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAMIA FREDERIC, HALTE NATURE domicilié(e) 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France.
La marque BIOTIFUL CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTIFUL CAFE est expirée depuis le 25 mars 2021.
HALTE NATURE, EURL - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France
CASAMIA FREDERIC, HALTE NATURE - 18 RUE DE PARIS, BP 46 - 95330 - DOMONT - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de restauration (alimentation) fournissant de l'alimentation biologique ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs fournissant de l'alimentation biologique ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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