Marque enregistrée - Marque en vigueur

HALIEUTIS Fish&Co
HALIEUTIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4330473
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2027
HALIEUTIS Fish&Co de HALIEUTIS

Présentation de la marque HALIEUTIS Fish&Co

Déposée le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HALIEUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HALIEUTIS Fish&Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HALIEUTIS domicilié(e) Rue Maurice le Léon - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 619 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HALIEUTIS Fish&Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALIEUTIS Fish&Co arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

HALIEUTIS a également déposé les autres marques suivantes : DELIMER , effilé , - CAPTAIN PIRATE , CORDON MARIN , CHRONOFOOD , Inspirations marines , FALL LOBSTER , HALIEUTIS , VERTIGØ , VERTIGU


HALIEUTIS, Société par actions simplifiée - Rue Maurice le Léon - 56100 - LORIENT - France - SIREN 781619085


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723902 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Poissons, céphalopodes, crustacés, mollusques, coquillages d'eau douce ou d'eau de mer. Plats cuisinés, conserves, sauces et huiles fabriqués à partir de ces produits, poissons séchés, préparations surgelées et enrobées à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, fromages, crustacés (non vivants) ;

Préparations surgelées à base de céréales et de farine ; crêpes, pâtisseries, poudings, desserts surgelés, à savoir gâteaux, tartes, pâtisserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) ;

Transport et entreposage de produits dans le domaine de la pêche et de l'aquaculture, ces produits provenant de la mer ou d'eau douce.

Services de traiteurs et de restauration.