Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATURA STUDIOS
Mr Hakan Stéphane YILMAZ
agissant au nom et pour le compte de la société DATURA STUDIOS (S.A.R.L.) en formation

Numéro de dépôt :
3230265
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/06/2013
DATURA STUDIOS de Hakan Stéphane YILMAZ

Présentation de la marque DATURA STUDIOS

Déposée le 12 juin 2003 par monsieur Hakan Stéphane YILMAZ et la société agissant au nom et pour le compte de la société DATURA STUDIOSen formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DATURA STUDIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont monsieur Hakan Stéphane YILMAZ - France et la société agissant au nom et pour le compte de la société DATURA STUDIOSen formation domicilié(e) 97, rue Bossuet,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hakan Stéphane YILMAZ domicilié(e) 97, rue Bossuet,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DATURA STUDIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATURA STUDIOS est expirée depuis le 12 juin 2013.


Mr Hakan Stéphane YILMAZ - France

agissant au nom et pour le compte de la société DATURA STUDIOS (S.A.R.L.) en formation - 97, rue Bossuet,69006 LYON - 69006 - France


Mr Hakan Stéphane YILMAZ - 97, rue Bossuet,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 4 mars 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°388026 - Publication au BOPI 2004-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés). Divertissement. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.