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Marques déposées par monsieur Haizhou PENG
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By Swan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Swan
M. Haizhou PENG

Numéro de dépôt :
3994073
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
By Swan de Haizhou PENG

Présentation de la marque By Swan

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par monsieur Haizhou PENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Swan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Haizhou PENG domicilié(e) 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. haizhou peng domicilié(e) 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France.

La marque By Swan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Swan est expirée depuis le 29 mars 2023.

Haizhou PENG a également déposé les autres marques suivantes : POMME PASSION , Marquiiz , COM


M. Haizhou PENG - 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France


M. haizhou peng - 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.