Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORANGE BLEUE
Mr. HAIMARD Cyril

Numéro de dépôt :
1446730
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1998
L\'ORANGE BLEUE de HAIMARD Cyril

Présentation de la marque L'ORANGE BLEUE

Déposée le 21 janvier 1988 par monsieur HAIMARD Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORANGE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAIMARD Cyril domicilié(e) Domaine les Michels, 155, Che. du Mari-Jas, 13790 PEYNIER ROUSSET. Mme ANDREANI Marie-José,Domaine les Michels, 155, Ch. du Mari-Jas, 13790 PEYNIER ROUSSET. - France.

La marque L'ORANGE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGE BLEUE est expirée depuis le 21 janvier 1998.


Mr. HAIMARD Cyril - Domaine les Michels, 155, Che. du Mari-Jas, 13790 PEYNIER ROUSSET. Mme ANDREANI Marie-José,Domaine les Michels, 155, Ch. du Mari-Jas, 13790 PEYNIER ROUSSET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monument non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ou en plâtre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.