Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX
/
LES TROIS VILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TROIS VILLES
HAGHEBAERT ET FREMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
1576766
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2020

Présentation de la marque LES TROIS VILLES

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS VILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TROIS VILLES est expirée depuis le 5 janvier 2020.

HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMALO , INSULA , FASTHANE , EPYZINC , GAMALKYD , GAMROC , GAMARQUAGE , DOMI , REVA , INSUSOL


HAGHEBAERT ET FREMAUX, SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT ET FREMAUX - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155016 - Publication au BOPI 1999-10-11

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2417029 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Couleurs pour le bâtiment et l'industrie, vernis, laques, badigeons, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs, enduits apprêtant les surfaces pour la peinture, mastics