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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX
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DOMIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMIGEL
HAGHEBAERT ET FREMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
1257076
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013

Présentation de la marque DOMIGEL

Déposée le 11 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGHEBAERT ET FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE,59653 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2249919) - 59653 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 925 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS Mr PATRICK FREMAUX domicilié(e) 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2249919) - 59653 - France.

La marque DOMIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque DOMIGEL est expirée depuis le 25 septembre 2013.

HAGHEBAERT ET FREMAUX a également déposé les autres marques suivantes : GAMALO , INSULA , FASTHANE , EPYZINC , GAMALKYD , GAMROC , GAMARQUAGE , DOMI , REVA , INSUSOL


HAGHEBAERT ET FREMAUX, SAS - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE,59653 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2249919) - 59653 - France - SIREN 334925062


HAGHEBAERT ET FREMAUX SAS Mr PATRICK FREMAUX - 17 RUE DES EPOUX LABROUSSE, BP 147,59653 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX (dossier no 2249919) - 59653 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2249919 - Publication au BOPI 2003-09-25

Renouvellement sans limitation n°2023483 - Publication au BOPI 1993-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Couleurs pour le bâtiment, l'industrie, l'ameublement, vernis, laques, blancs broyés, blancs émulsionnés se délayant à l'eau, mastics, badigeons, siccatifs, miniums.