Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SanVis
HAGER-ELECTRO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3230636
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/06/2023
SanVis de HAGER-ELECTRO

Présentation de la marque SanVis

Déposée le 13 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER-ELECTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SanVis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER-ELECTRO domicilié(e) 132, boulevard d'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 980 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque SanVis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SanVis est expirée depuis le 13 juin 2023.

HAGER-ELECTRO a également déposé les autres marques suivantes : SEMIOTHEQUE , KALLYSTA , camelea , TEBIS , LOGISTY SERENITY , DOMICY , CAMELEA , SYSTO , TEMO , DEDRA


HAGER-ELECTRO SAS, Société par actions simplifiée - 132, boulevard d'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 675980114


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524832 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-19

Canalisations en métal pour câbles et canalisations en métal pour installations de systèmes électriques et canalisations en métal pour les installations destinées à recevoir des câbles et conduites électriques, ainsi que d'autres accessoires électriques, tels qu'interrupteurs, prises de courant, le tout destiné à la construction d'installations de commutation et combinaisons d'appareils de commutation, ainsi qu'à l'équipement de bâtiments industriels d'administration et d'habitation, sous forme de canaux muraux, sous le plafond, au plancher et pour canaux verticaux menant au plafond ; supports de fil, plaques terminales, ainsi que matériel de fixation, métaux destinés à l'utilisation, dans ou à côté des canalisations pour câble et installation. Appareils électrotechniques et matériels d'installations électriques, à savoir : tableaux, coffrets, armoires de distribution électrique, bornes, borniers, barrettes de connexion, pièces de raccordement, appareils électriques d'installations destinés à la protection tels que disjoncteurs, disjoncteurs boîtiers moulés, interrupteurs différentiels, relais différentiels, disjoncteurs différentiels, coupe-circuit, sectionneurs, limiteurs de surtention, appareils de commande et de signalisation tels qu'interrupteurs, commutateurs, inverseurs, boutons-poussoirs, voyants lumineux, prises de courant, transformateurs, sonneries, appareillage de mesure, appareils d'automatisme tels que télérupteurs, relais, contacteurs, minuteries, relais temporisés, relais d'interface, interrupteurs horaires, programmateurs, délesteurs, régulateurs, télécommandes, thermostats, transmetteurs, et tous les appareils des tableaux de distribution. Appareils pour la (télé) commande, la (télé)gestion ou la (télé)surveillance d'appareils ou d'installations électriques domestiques, d'appareils électroménagers ou d'installations techniques agencées dans des locaux d'habitation ou de travail ou de production sous forme de systèmes modulaires ou non. Interrupteurs tous types et modules associés, accessoires associés, interrupteurs-variateurs, interrupteurs automatiques (électroniques), prises de courant, prises de courant avec interrupteur, connecteurs, prises différentielles, prises courants. Accessoires pour luminaires, à savoir douilles pour luminaires, boîtes et dispositifs de connexion pour luminaires (points de centre), douilles avec câbles de raccordement. Canalisations en matières isolantes pour câbles et installations de systèmes électriques et installations destinées à recevoir des câbles et des conduites électriques, ainsi que d'autres agents électriques, tels qu'interrupteurs, prises de courant, le tout destiné à la construction d'installations de commutation et combinaisons d'appareils de commutation, ainsi qu'à l'équipement de bâtiments industriels, d'administration et d'habitation, sous forme de canaux muraux, sous le plafond, au plancher et pour canaux verticaux menant au plafond ; cloisons intérieures non métalliques et plaques terminales non métalliques pour canalisations électriques, matières isolantes destinées à l'utilisation dans ou à côté des canalisations pour câble et installation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.