Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cam'Tarte
Monsieur Hadrien Jacquier

Numéro de dépôt :
4686412
Date de dépôt :
28/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2030
Cam\'Tarte de Hadrien Jacquier

Présentation de la marque Cam'Tarte

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2020 par monsieur Hadrien Jacquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cam'Tarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Hadrien Jacquier domicilié(e) 7 avenue camille guérin - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAM'TARTE, Monsieur Hadrien Jacquier domicilié(e) 7 avenue camille guérin - 44000 - NANTES - France.

La marque Cam'Tarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cam'Tarte arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.


Monsieur Hadrien Jacquier - 7 avenue camille guérin - 44000 - NANTES - France


CAM'TARTE, Monsieur Hadrien Jacquier - 7 avenue camille guérin - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Services de restauration (alimentation).