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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE
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DESTINS D'ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINS D'ENFANTS
HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92446701
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque DESTINS D'ENFANTS

Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTINS D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 79 bd St-Germain, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Agnès FAVARD HACHETTE - France.

La marque DESTINS D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINS D'ENFANTS est expirée depuis le 18 décembre 2002.

HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE (S.A.) - 79 bd St-Germain, 75006 PARIS - France - SIREN 552052425


Mme Marie-Agnès FAVARD HACHETTE - France


Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199801 - Publication au BOPI 1996-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Livres, revues, magazines.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.