Marque expirée - Marque en non vigueur

CINE TOP 5-10-15-20-25-30-
HACHETTE PREMIERE ET CIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1343197
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2016
CINE TOP 5-10-15-20-25-30- de HACHETTE PREMIERE ET CIE

Présentation de la marque CINE TOP 5-10-15-20-25-30-

Déposée le 18 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACHETTE PREMIERE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE TOP 5-10-15-20-25-30- »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACHETTE PREMIERE ET CIE domicilié(e) 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2308949) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2308949) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINE TOP 5-10-15-20-25-30- est expirée depuis le 18 février 2016.

HACHETTE PREMIERE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : CINE TOP 5-10-15-20-25-30-


HACHETTE PREMIERE ET CIE Société par actions simplifiée - 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2308949) - 75008 - France - SIREN 334805686


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2308949) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 27 février 2006 n°2308949 - Publication au BOPI 2006-02-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2062542 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription - Transmission de propriété n°43068 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, matériels audiovisuels, disques, vidéocassettes, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Services de communication. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Services d'éducation et de divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films, production d'émissions de radio et de télévision. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.