Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RECTO VERSO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2323408) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2323408) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE Société Anonyme - 43, quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2323408) - 75015 - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2323408) - 75116 - France
Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2006 n°2189059 - Publication au BOPI 2006-09-20
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323408 - Publication au BOPI 2006-09-20
Renouvellement avec limitation n°2076776 - Publication au BOPI 1997-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319777 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 3 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323245 - Publication au BOPI 2001-05-03
Inscription le 24 juin 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produit n°202844 - Publication au BOPI 1996-06-24
Articles en papier.; Meubles, cadres ; articles en bois, liège, osier, ivoire, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, articles en carton. Jeux, jouets ; objets de décoration. Article en papier autres qu'ouvrages publiés sous la forme d'une collection.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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