Marque expirée - Marque en non vigueur

RECTO VERSO
HACHETTE LIVRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630512
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
RECTO VERSO de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque RECTO VERSO

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECTO VERSO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2323408) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2323408) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque RECTO VERSO est expirée depuis le 10 octobre 2016.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE Société Anonyme - 43, quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2323408) - 75015 - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2323408) - 75116 - France


Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2006 n°2189059 - Publication au BOPI 2006-09-20

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323408 - Publication au BOPI 2006-09-20

Renouvellement avec limitation n°2076776 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319777 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 3 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323245 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produit n°202844 - Publication au BOPI 1996-06-24

Articles en papier.; Meubles, cadres ; articles en bois, liège, osier, ivoire, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, articles en carton. Jeux, jouets ; objets de décoration. Article en papier autres qu'ouvrages publiés sous la forme d'une collection.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.