Déposée le 5 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOUTEILLE A L'ENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Markplus International, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LA BOUTEILLE A L'ENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE, SA - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France - SIREN 602060147
Markplus International, M. GRUNIG Hervé - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388428 - Publication au BOPI 2008-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683851 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques - disques acoustiques - disques compacts à mémoire morte - compacts disques - vidéo-disques - disques magnétiques - disques optiques - disques optiques compacts - disquettes - logiciels. Carton et produits en ces matières, à savoir billets ; enseignes en papier ou en carton ; boites en papier ; cartonnages ; produits de la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; affiches ; enveloppes ; pochettes pour emballage en papier ; cartes postales ; cartes à jouer. Produits de l'imprimerie : livres, revues, journaux, bandes dessinées, périodiques ; dictionnaires ; prospectus ; fascicules ; photographies. Jeux et jouets. Edition de livres, de revues, de jeux. Edition sur tout supports à savoir disques optiques compacts visuels et audiovisuels ; édition musicale, abonnement de journaux. Divertissements radiophoniques, télévisés ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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