Marque expirée - Marque en non vigueur

CARNET DE BORD
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99811836
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019

Présentation de la marque CARNET DE BORD

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNET DE BORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARNET DE BORD est expirée depuis le 8 septembre 2019.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 43, Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416476 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, disques compacts, vidéo-disques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, disquettes, logiciels, cassettes-vidéo, cassettes-audio. Carton et produits en ces matières, à savoir billets ; enseignes en papier ou en carton ; boites en papier ; fiches cartonnées ; cartonnages ; produits de la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; affiches ; enveloppes ; pochettes pour emballage en papier ; cartes postales ; cartes à jouer. Produits de l'imprimerie : livres, revues, journaux, bandes dessinées, périodiques ; dictionnaires ; prospectus ; fascicules ; photographies. Edition de livres, de revues, de jeux. Edition sur tout supports à savoir disques optiques compacts visuels et audiovisuels ; édition musicale. Divertissements radiophoniques, télévisés ou par tous réseaux de communication. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.