Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELLE DECORATION
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1454223
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2027
ELLE DECORATION de HACHETTE FILIPACCHI PRESSE

Présentation de la marque ELLE DECORATION

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLE DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ELLE DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELLE DECORATION arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France - SIREN 582101424


NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345829 - Publication au BOPI 2007-07-04

Renouvellement sans limitation n°2094210 - Publication au BOPI 1997-34

Inscription - Concession de licence n°35791 - Publication au BOPI

Inscription le 12 mai 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°236817 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 29 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161566 - Publication au BOPI 1993-07-29

Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173808 - Publication au BOPI 1994-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666417 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-11

Inscription le 25 juillet 2019 - Résiliation de licence n°764934 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Inscription le 24 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764759 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775873 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Tous supports d'enregistrement de reproduction et duplication du son et/ou des images tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films;supports d'informations impressionnés ou non, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, équipements pour le traitement de l'information.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;clichés, papiers, cartons et produits en ces matières, boites en cartons et en matières plastiques pour l'emballage et le rangement.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Services de constructions en général et notamment aménagement et décoration de locaux.Tous services de communication et notamment agences de presse et d'informations;services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et messages;diffusion de programmes de télévision;émissions radiophoniques et télévisées;telex;télégrammes;télescriptions.Tous services destinés à l'information du public.Services de communications sur réseaux informatiques en général.Tous services de communications dans le domaine audiovisuel et vidéo.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général;tous services destinés à la récréation du public;distribution de tous supports d'informations (journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées);cours par correspondance;édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général;enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours, notamment cours de décoration, d'architecture intérieure, de couture, de tapisserie d'ameublement, d'abat-jour, de peinture sur soie, d'aménagement et d'arts ménagers en général, montage de programmes radiophoniques et télévisés;publication de livres;organisation de concours et de jeux;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés;spectacles;production et location de films et cassettes y compris cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images;services de saisie et de traitement de données.Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images.bureaux de rédaction;reportages, organisation d'expositions, foires et salons.Services d'information par réseau télématique.Banques de données télématiques.Imprimerie.Services d'échange de correspondance.Constitution et réalisation de banques de données.Services de décoration y compris de décoration intérieure, services d'architecture , de paysagistes, de conseils en construction et établissement de plans, études de projets; informations sur la mode et la décoration.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.