Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 582101424
NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 13 novembre 2006 - Concession de licence n°443658 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57798 - Publication au BOPI 1991-11-25
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378258 - Publication au BOPI 2008-07-02
Renouvellement sans limitation n°2120087 - Publication au BOPI 1998-32
Inscription le 21 juillet 1997 - Concession de licence n°240344 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173808 - Publication au BOPI 1994-05-26
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156867 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 14 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159450 - Publication au BOPI 1993-06-14
Inscription le 29 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161566 - Publication au BOPI 1993-07-29
Inscription le 27 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168590 - Publication au BOPI 1994-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 28 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712186 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694369 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28
Inscription le 22 janvier 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°746319 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22
Inscription le 24 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764759 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775873 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Appareils électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, à l'exclusion des bandes en papier et cartes pour l'enregistrement;banques de données.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierre précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et notamment montres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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