Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELLE
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1504810
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2028

Présentation de la marque ELLE

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELLE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 582101424


NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 13 novembre 2006 - Concession de licence n°443658 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57798 - Publication au BOPI 1991-11-25

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378258 - Publication au BOPI 2008-07-02

Renouvellement sans limitation n°2120087 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 21 juillet 1997 - Concession de licence n°240344 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173808 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156867 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 14 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159450 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 29 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161566 - Publication au BOPI 1993-07-29

Inscription le 27 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168590 - Publication au BOPI 1994-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 28 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712186 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694369 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Inscription le 22 janvier 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°746319 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Inscription le 24 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764759 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775873 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Appareils électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, à l'exclusion des bandes en papier et cartes pour l'enregistrement;banques de données.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierre précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et notamment montres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.