Marque renouvelée - Marque en vigueur

7 NET
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3471401
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2026
7 NET de HACHETTE FILIPACCHI PRESSE

Présentation de la marque 7 NET

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 Rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque 7 NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 NET arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société anonyme - 149 Rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 582101424


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633955 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754257 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et télématique à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, lecteurs (informatiques), lecteurs (optiques), lecteurs de cassettes, lecteurs numériques, appareils numériques, écrans de projection, appareils de télévision, téléphones portables, appareils téléphoniques ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; périphériques d'appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement publications électroniques et numériques ; logiciels de téléchargements et de télédéchargements de sonneries, photographies, logos, articles de presse et vidéos téléchargeables pour téléphones portables ; traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'informations impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassette laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tout supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion de sons et de musiques et notamment dits lecteurs MP3 ; lunettes, montures de lunettes et articles de lunetteries.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; services de consultation et téléchargement de tout élément multimédia et de forums de discussion sur l'Internet (blogs) ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction, montage et diffusion de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation, divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; émissions de télévision ; diffusion de programmes audiovisuels et/ou multimédia par tous media, y compris par et sur l'Internet ; prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de forums de discussion sur l'Internet (blogs).

Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour ordinateurs ou pour appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet et/ou Web et notamment de sites commerciaux ; reconstitution de bases de données, tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone et téléphone portable, ordinateur et ordinateur portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; services de téléchargement de sonneries, logos, photos, vidéos, articles de presse à partir d'un site Internet ; téléchargement de logos, sonneries, vidéos, photos, articles de presse et tout autre contenu par et sur téléphone portable ou tout autre appareil électronique, ordinateur et ordinateur portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, et tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimedia.