Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ARMAND
HACHETTE COLLECTIONS S.A. -

Numéro de dépôt :
3105527
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011
SAINT ARMAND de HACHETTE COLLECTIONS

Présentation de la marque SAINT ARMAND

Déposée le 7 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE COLLECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE COLLECTIONS domicilié(e) 58, rue Jean Bleuzen, 92178 Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Auffray HACHETTE LIVRE - France.

La marque SAINT ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ARMAND est expirée depuis le 7 juin 2011.

HACHETTE COLLECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVER SON ENFANT , L'ART DE LA CALLIGRAPHIE , Patchwork , MON ATELIER PATISSERIE , Maille BOX MES CREATIONS TRICOT FACILE , L'alphabet en s'amusant , SOLDATS de 14-18 Découvrir et collectionner les soldats de plomb de la grande guerre , Rosaires et couronnes de dévotion , REALISER SON TRAIN ELECTRIQUE LA GRANDE EPOPEE DU TRAIN HISTOIRE ET TECHNOLOGIE , 222 GARANTI


HACHETTE COLLECTIONS S.A. - - 58, rue Jean Bleuzen, 92178 Vanves - France


Madame Christine Auffray HACHETTE LIVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

verres à dégustation.