Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAIN ART
HACHETTE COLLECTIONS S.A

Numéro de dépôt :
3096757
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque PORCELAIN ART

Déposée le 19 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE COLLECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAIN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE COLLECTIONS domicilié(e) 58, rue Jean Bleuzen, 92178 Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Auffray - France.

La marque PORCELAIN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAIN ART est expirée depuis le 19 avril 2011.

HACHETTE COLLECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVER SON ENFANT , L'ART DE LA CALLIGRAPHIE , Patchwork , MON ATELIER PATISSERIE , Maille BOX MES CREATIONS TRICOT FACILE , L'alphabet en s'amusant , SOLDATS de 14-18 Découvrir et collectionner les soldats de plomb de la grande guerre , Rosaires et couronnes de dévotion , REALISER SON TRAIN ELECTRIQUE LA GRANDE EPOPEE DU TRAIN HISTOIRE ET TECHNOLOGIE , 222 GARANTI


HACHETTE COLLECTIONS S.A - 58, rue Jean Bleuzen, 92178 Vanves - France


Madame Christine Auffray - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Ustensiles en porcelaine, à savoir : petites boites.