Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON ATELIER PATISSERIE
HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
4302633
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
MON ATELIER PATISSERIE de HACHETTE COLLECTIONS

Présentation de la marque MON ATELIER PATISSERIE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par HACHETTE COLLECTIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON ATELIER PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est HACHETTE COLLECTIONSTODO domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 291 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.

La marque MON ATELIER PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ATELIER PATISSERIE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

HACHETTE COLLECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVER SON ENFANT , L'ART DE LA CALLIGRAPHIE , Patchwork , Maille BOX MES CREATIONS TRICOT FACILE , L'alphabet en s'amusant , SOLDATS de 14-18 Découvrir et collectionner les soldats de plomb de la grande guerre , Rosaires et couronnes de dévotion , REALISER SON TRAIN ELECTRIQUE LA GRANDE EPOPEE DU TRAIN HISTOIRE ET TECHNOLOGIE , 222 GARANTI , MARÉCHAUX D'EMPIRE GÉNÉRAUX ET FIGURES HISTORIQUES


HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France - SIREN 395291644


DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°790973 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et télématique à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, lecteurs (informatiques), lecteurs (optiques), lecteurs de cassettes, lecteurs numériques, appareils numériques, écrans de projection, appareils de télévision, téléphones portables, appareils téléphoniques ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo (appareils pour jeux) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; appareils électroniques portatifs à savoir : ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; périphériques d'appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement publications électroniques et numériques ; logiciels de téléchargements et de télédéchargements de sonneries, photographies, logos, articles de presse et vidéos téléchargeables pour téléphones portables ; traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; lunettes, articles de lunetterie ; Supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), tablettes informatiques, publications électroniques, publications électroniques téléchargeables, livres électroniques, livres numériques, livres électroniques et numériques téléchargeables, manuels électroniques et numériques téléchargeables, liseuses électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Livres ; livres et manuels ; livres de cuisine ; brochures, prospectus ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; livres de jeux, albums de jeux ; livres de coloriages, albums de coloriage ; boîtes en papier ou en carton de présentation et de conditionnement ; coffrets pour la papeterie ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine, assiettes, coupe-pâte (couteau de boulanger), autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, batteurs non électriques, beurriers, bocaux, casseroles, coupes à fruits, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), couvercles de plats, ustensiles de cuisson non électriques, moules de cuisine, moules à pâtisserie, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, moules à gâteaux, gobelets, grils (ustensiles de cuisson), légumiers, louches de cuisine, marmites, mélangeurs manuels (shakers), passoires, rouleaux à pâtisserie, pelles à tarte, planches à découper pour la cuisine, plats, poches à douilles, poêles à frire, poêlons, presse-ail (ustensiles de cuisine), presse-fruits non électriques à usage ménager, râpes (ustensiles de ménage), sacs isothermes, saladiers, poivriers, récipients à boire, salières, services (vaisselle), sorbetières, soucoupes, soupières, spatules (ustensiles de cuisine), sucriers, tire-bouchons, verres (récipients), verres à boire, tasses ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; cours de cuisine ; formation pratique (démonstration) dans le domaine de la cuisine ; cours de cuisine par correspondance ; enseignement de la cuisine ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la cuisine ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.