Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HABITAT INTERNATIONAL
/
HABITAT BEDDING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT BEDDING
HABITAT INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4062712
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
HABITAT BEDDING de HABITAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HABITAT BEDDING

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par HABITAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITAT BEDDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est HABITAT INTERNATIONAL domicilié(e) 16 BOULEVARD EMMANUEL SERVAIS - 12535 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCZE IP, Madame Deborah Zuckerman de Vincze domicilié(e) 3 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque HABITAT BEDDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT BEDDING est expirée depuis le 21 janvier 2024.

HABITAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


HABITAT INTERNATIONAL - 16 BOULEVARD EMMANUEL SERVAIS - 12535 - LUXEMBOURG - Luxembourg


VINCZE IP, Madame Deborah Zuckerman de Vincze - 3 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796026 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.