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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT'ECO
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HABITAT'ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT'ECO
HABITAT'ECO, SARL

Numéro de dépôt :
4048179
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
HABITAT\'ECO de HABITAT\'ECO

Présentation de la marque HABITAT'ECO

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT'ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITAT'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT'ECO domicilié(e) 42 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 540 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT'ECO, M. MISSLIN JULIEN domicilié(e) 42 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque HABITAT'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 22 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT'ECO est expirée depuis le 15 novembre 2023.

HABITAT'ECO a également déposé les autres marques suivantes : habitat éco


HABITAT'ECO, SARL - 42 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 797540721


HABITAT'ECO, M. MISSLIN JULIEN - 42 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Sciage.