Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABISCAN
/
HABISCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABISCAN
HABISCAN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3812457
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
HABISCAN de HABISCAN

Présentation de la marque HABISCAN

Déposée le 7 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABISCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABISCAN domicilié(e) 6 Avenue des Huit Arpents - 95580 - ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 506 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABISCAN domicilié(e) 6 Avenue des Huit Arpents - 95580 - ANDILLY - France.

La marque HABISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABISCAN est expirée depuis le 7 mars 2021.


HABISCAN, Société à responsabilité limitée - 6 Avenue des Huit Arpents - 95580 - ANDILLY - France - SIREN 529506974


HABISCAN - 6 Avenue des Huit Arpents - 95580 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de diagnostic et de contrôle (inspection).

Assurances, affaires financières ; estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs à savoir diagnostics, évaluations, estimations, recherches rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques. Diagnostics immobiliers.