Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la société H2DJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Souliers Musettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la société H2DJ domicilié(e) 395 CHEMIN DE L'HORME - 26300 - ALIXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 982 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2DJ, Mlle JULIE NOIRET domicilié(e) 395 CHEMIN DE L'HORME - 26300 - ALIXAN - France.
La marque Souliers Musettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Souliers Musettes est expirée depuis le 25 octobre 2022.
H2DJ, SC - 395 CHEMIN DE L'HORME - 26300 - ALIXAN - France - SIREN 528982960
H2DJ, Mlle JULIE NOIRET - 395 CHEMIN DE L'HORME - 26300 - ALIXAN - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Souliers Musettes"