Marque enregistrée - Marque en vigueur

Epargne Positive
H, SAS

Numéro de dépôt :
3847940
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
Epargne Positive de H

Présentation de la marque Epargne Positive

Déposée le 21 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epargne Positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H domicilié(e) 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 788 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gwendoline Lemaire, H domicilié(e) 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France.

La marque Epargne Positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epargne Positive arrivera à expiration en date du 21 juillet 2021.

H a également déposé les autres marques suivantes : DS Spirit , Positive Driving , cache cache , HERCULE , Happy Week , l'image de la vie , Time to travel , HYBRID SYSTEM , HOP! , PRENEZ VOTRE HÔTEL EN MAIN


H, SAS - 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France - SIREN 421788647


Gwendoline Lemaire, H - 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615137 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.