Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DS5 Spirit
H, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3802349
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DS5 Spirit de H

Présentation de la marque DS5 Spirit

Déposée le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS5 Spirit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H domicilié(e) 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 788 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H, Gwendoline LEMAIRE domicilié(e) 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque DS5 Spirit est expirée depuis le 28 janvier 2021.

H a également déposé les autres marques suivantes : DS Spirit , Positive Driving , cache cache , HERCULE , Happy Week , l'image de la vie , Time to travel , HYBRID SYSTEM , HOP! , PRENEZ VOTRE HÔTEL EN MAIN


H, S.A.S. - 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France - SIREN 421788647


H, Gwendoline LEMAIRE - 11 Quai Léon Blum - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 13 février 2012 - Renonciation totale n°569472 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.