Déposée le 11 avril 1985 par la société H-SEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAUCITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2041252) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2041252) - France.
La marque SAUCITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H-SEC - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2041252) - France - SIREN 310580410
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2041252) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1994 n°2041252 - Publication au BOPI 1994-12-07
Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179599 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°16058 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAUCITEC"