Déposée le 24 février 1988 par H.J. HEINZ COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEINZ SPAGHERONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est H.J. HEINZ COMPANY, LIMITED (société britannique) domicilié(e) Hayes Park, HAYES, MIDDLESEX UB4 8AL (Royaume-Uni) (dossier no 2107909) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2107909) - France.
La marque HEINZ SPAGHERONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.J. HEINZ COMPANY, LIMITED (société britannique) - Hayes Park, HAYES, MIDDLESEX UB4 8AL (Royaume-Uni) (dossier no 2107909) - Pays-Bas
CABINET LAVOIX - (dossier no 2107909) - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107909 - Publication au BOPI 1998-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327266 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279438 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 26 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243299 - Publication au BOPI 1997-09-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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