Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS
H.E.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034683
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2023
TS de H.E.F

Présentation de la marque TS

Déposée le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS est expirée depuis le 24 septembre 2023.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , COD 11 , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF


H.E.F., société par actions simplifiée - Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Sels et bains de sels à usage industriel ; sels et bains de sels (produits chimiques) ; sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux, notamment de pièces et de matériaux métalliques ; bains de sels en solution pour traitement de surface et/ou revêtement de pièces et de matériaux métalliques ; compositions organiques métalliques à usage industriel ; produits organiques d'imprégnation de la couche de traitement de pièces et matériaux métalliques ; oxydes métalliques, nitrures métalliques, carbures métalliques, borures métalliques et carbone, tous destinés à des cibles de pulvérisation ; couches fonctionnelles de revêtement, couches dures de revêtement et dépôts tribologiques, composés d'oxydes métalliques, de nitrures métalliques, de carbures métalliques, de borures métalliques et/ou de carbone.

Produits pour la protection des métaux ; produits contre la corrosion ; produits antirouille ; préservatifs contre la rouille ; préparations anticorrosives pour pièces métalliques et pièces mécaniques ; peintures anticorrosives ; huiles et graisses contre la rouille ; bandes protectrices contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux ; poudre à argenter ; poudre à dorer ; poudre de bronze.

Pièces mécaniques de frottement (parties de machines), autolubrifiantes ou non, à savoir : bagues, coussinets, rotules, axes, paliers, glissières, roulements et engrenages.

Traitement, traitement de surface et de revêtement de pièces et de matériaux métalliques, en alliages ferreux ou non métalliques, à savoir : traitement électrochimique, traitement en bain de sels, traitement de nitruration, traitement d'oxydation, traitement thermochimique, traitement de diffusion thermochimique, traitement thermique, traitement thermique de diffusion, traitement électrolytique ou chimique de conversion de surface, traitement catalytique, traitement de passivation, traitement d'imprégnation de surface par des composés organiques, traitement de diffusion métallique, traitement de revêtement par dépôt physique ou chimique en phase vapeur, à savoir sur des métaux et leurs alliages, des polymères et composites, du verre, des céramiques, et sur des produits en ces matériaux, métallisation sous vide, revêtement ou placage électrolytique, revêtement ou placage par alliages ferreux, revêtement ou placage par voie mécanique, nickelage, chromage, zingage, étamage, argenture, dorure, revêtement par alliage étain/plomb, dépôt de métaux et alliages zinc/étain, revêtement par alliage cuivre/étain, dépôt de revêtements chrome/nitrure, revêtement à base d'alliages nickel/phosphore, application de revêtements organiques, organo-métalliques, métalliques ou d'alliages métalliques, de films lubrifiants solides, de polymères, métallisation par pulvérisation cathodique, métallisation par projection thermique, application de revêtements métalliques, céramiques ou cermets par projection thermique plasma, traitement par huiles, durcissement, revenu, trempe ; informations en matière de traitement, traitement de surface et revêtement de pièces et matériaux.

Ingénierie ainsi que recherche, développement et essai industriels, tous en matière de traitement, traitement de surface et revêtement de pièces et de matériaux métalliques, en alliages ferreux ou non métalliques ; test de surface de pièces métalliques ; test de l'énergie de surface de pièces métalliques ; test de propreté de la surface de pièces métalliques ; test de la présence de contaminants à la surface de pièces métalliques.