Marque renouvelée - Marque en vigueur

SULF BT
H.E.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94528032
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2024

Présentation de la marque SULF BT

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULF BT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SULF BT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULF BT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2024.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , COD 11 , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF


H.E.F., société par actions simplifiée - Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264863 - Publication au BOPI 2004-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 11 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497003 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2557445 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07

Sels et bains de sels à usage industriel; sels et bains de sels (produits chimiques); sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement de pièces et de matériaux.Pièces, entièrement ou principalement en métaux communs ou alliages de ceux-ci, notamment en acier ou en fonte, traitées en particulier contre l'usure, la fatigue, l'adhésion, le grippage et la corrosion.Pièces (de machines, de machines-outils et de moteurs) traitées, y compris pièces de frottement telles que coussinets, paliers, bagues de frottement, arbres, poulies de tension, galets de guidage, pignons, rotules, articulations, joints de cardan, pivots, pistons, poussoirs, engrenages, chemises de moteurs, outils de machines à travailler les métaux, fraises, toutes ces pièces étant à usage notamment dans les secteurs des travaux publics, de la sidérurgie, des mines, de la métallurgie, de la cimenterie, de l'agriculture, du transport, de la construction de véhicules, de la marine, des plates-formes de forage.Pièces de frottement de véhicules (autres que de moteurs), traitées en particulier contre l'usure, la fatigue, l'adhésion, le grippage et la corrosion, y compris coussinets, paliers, bagues de frottement,arbres, notamment arbres de transmission, arbres à cames, poulies de tension, galets de guidage, pignons, rotules, articulations, joints de cardan, pivots, pistons, poussoirs, engrenages, notamment de boîtes de vitesses, satellites de différentiels, croisillons de différentiels, fourchettes de boîtes de vitesses, vis de direction.Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, électrolytique, catalytique, y compris traitement de surface, de diffusion, en particulier thermochimique ou métallique, traitement de passivation; traitement de pièces et de matériaux, y compris métalliques, avec des huiles et lubrifiants; revêtement et placage par électrolyse; trempe des métaux; polissage (abrasion); informations en matière de traitement et revêtement de pièces et matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.