Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IREIS
H.E.F., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3981939
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2023
IREIS de H.E.F

Présentation de la marque IREIS

Déposée le 11 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IREIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEU-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque IREIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IREIS est expirée depuis le 11 février 2023.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , COD 11 , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF


H.E.F., Société par Actions Simplifiée - Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEU-BOUTHEON - France - SIREN 887050508


GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 16 septembre 2013 - Retrait partiel n°608700 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Machines, à savoir machines à vide et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses, paliers antifriction, coussinets ; machines à trier, à peler, à décortiquer tous produits ; transporteurs, transporteurs accélérateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; appareils et machines de mesure du frottement et de propriétés physiques des matériaux ; machines à tester, machines d'essai, machines à simuler, bancs d'essai ; à l'exclusion des produits dans le domaine du traitement des déchets, du traitement de l'air, du traitement des matériaux dangereux et dans le traitement des pollutions, dans le domaine de l'environnement et des risques industriels, de la sécurité industrielle, de la gestion de crise et d'accident, de la santé, de la certification de produits ou services ;

Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, découpage, polissage, revêtement métallique à savoir abrasion, argenture, assemblage matériaux, travaux sur céramique, chromage, coloration des vitres par traitement de surface, coulage des métaux, décapage, travaux de forge, fraisage, galvanisation, gravure (texturation des surfaces), informations en matière de traitement de matériaux, laminage, location de générateurs, traitement des métaux, nickelage, meulage, polissage [abrasion], placage d'or, placages au cadmium, polissage [abrasion], production d'énergie, revêtement [placage] par électrolyse / placage [revêtement] par électrolyse, revêtement [placage] des métaux / placage des métaux, services de sablage au jet, soudure / brasage, teinture d'étoffes / teinture de tissus, traçage par laser, trempe des métaux ; services de préservation au cours desquels un objet subit un changement, à savoir : abrasion, argenture, assemblage matériaux, travaux sur céramique, chromage, coloration des vitres par traitement de surface, coulage des métaux, décapage, travaux de forge, fraisage, galvanisation, gravure (texturation des surfaces), informations en matière de traitement de matériaux, laminage, location de générateurs, traitement des métaux, nickelage, meulage, polissage [abrasion], placage d'or, placages au cadmium, polissage [abrasion], production d'énergie, revêtement [placage] par électrolyse / placage [revêtement] par électrolyse, revêtement [placage] des métaux / placage des métaux, services de sablage au jet, soudure / brasage, teinture d'étoffes / teinture de tissus, traçage par laser, trempe des métaux ; étamage, traitement de tous matériaux, métaux, plastiques, liquides, eaux, gaz, air ; abrasage, brasage, placage, électrolyse, façonnage ; à l'exclusion des services dans le domaine du traitement des déchets, du traitement de l'air, du traitement des matériaux dangereux et dans le traitement des pollutions, dans le domaine de l'environnement et des risques industriels, de la sécurité industrielle, de la gestion de crise et d'accident, de la santé, de la certification de produits ou services ;

Organisations et conduite de séminaires, colloques, symposiums, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; à l'exclusion des services dans le domaine du traitement des déchets, du traitement de l'air, du traitement des matériaux dangereux et dans le traitement des pollutions, dans le domaine de l'environnement et des risques industriels, de la sécurité industrielle, de la gestion de crise et d'accident, de la santé, de la certification de produits ou services ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations, projets, expertises, études, conseils et recherches techniques ; développement et recherche de nouveaux produits ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, forages, essais de matériaux, laboratoires, laboratoires d'essais de matériaux, analyses chimiques, location de matériel et de machines d'essai ; à l'exclusion des services dans le domaine du traitement des déchets, du traitement de l'air, du traitement des matériaux dangereux et dans le traitement des pollutions, dans le domaine de l'environnement et des risques industriels, de la sécurité industrielle, de la gestion de crise et d'accident, de la santé, de la certification de produits ou services.