Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCOR
H.E.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96631421
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2026

Présentation de la marque ARCOR

Déposée le 25 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.E.F domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 050 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCOR arrivera à expiration en date du 25 juin 2026.

H.E.F a également déposé les autres marques suivantes : CERTESS , AQUASULF , ARCOR , DEPTON , COD 11 , PEL , CERTESS , SDA , FAM , HEF


H.E.F., société par actions simplifiée - Rue Benoît Fourneyron - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 887050508


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313763 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 31 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431532 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614700 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-04-01

Sels et bains de sels à usage industriel; sels et bains de sels ( produits chimiques); sels, bains de sels et autres produits chimiques pour traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux de frottement, notamment contre l'usure et la fatigue; compositions organiques à usage industriel; produits organiques d'imprégnation de la couche de traitement de pièces et matériaux.Traitement et/ou revêtement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux métalliques, notamment pour accroître leur résistance à l'usure, en particulier à l'usure par frottement, abrasion et érosion, à la fatigue, à l'adhésion, au grippage et à la corrosion; traitement et/ou revêtement de pièces et matériaux, notamment par voie mécanique, chimique, thermique, thermochimique, en particulier en bains de sels, y compris traitement de surface, traitement de diffusion, en particulier de diffusion thermochimique, traitement de passivation, traitement par nitruration et oxydation en bains de sels; traitement de pièces et de matériaux, y compris de pièces et matériaux métalliques, avec des huiles, lubrifiants et autres compositions organiques; informations en matière de traitement et revêtement de pièces et matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.