H-D MICHIGAN, LLC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
92417779
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2022
Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON
Déposée le 5 mai 1992 par la société H-D MICHIGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la société H-D MICHIGAN domicilié(e) 315 W. Huron Street, Suite 400, 48103 ANN ARBOR, Michigan - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H-D MICHIGAN, LLC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 315 W. Huron Street, Suite 400, 48103 ANN ARBOR, Michigan - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212747 - Publication au BOPI 2001-12-19
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497666 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastigue et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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