Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D MICHIGAN, LLC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
92417779
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 5 mai 1992 par la société H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société H-D MICHIGAN domicilié(e) 315 W. Huron Street, Suite 400, 48103 ANN ARBOR, Michigan - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON est expirée depuis le 5 mai 2022.

H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : HOG-ARLEY OWNERS GROUP , HARLEY-DAVIDSON , DESIRER SANS LIMITES , , HARLEY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SPORTSTER , , HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903


H-D MICHIGAN, LLC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 315 W. Huron Street, Suite 400, 48103 ANN ARBOR, Michigan - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212747 - Publication au BOPI 2001-12-19

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497666 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastigue et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].