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Marques déposées par la société H-D MICHIGAN
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HARLEY-DAVIDSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D MICHIGAN, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1697390
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 7 octobre 1991 par la société H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-D MICHIGAN domicilié(e) 315 W. Huron Street Suite 400 - MICHIGAN 48103 - ANN ARBOR - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque HARLEY-DAVIDSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON est expirée depuis le 7 octobre 2021.

H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : HOG-ARLEY OWNERS GROUP , DESIRER SANS LIMITES , HARLEY-DAVIDSON , , HARLEY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SPORTSTER , , HARLEY-DAVIDSON MOTOR CYCLES LEGENDARY HARLEY-DAVIDSON SINCE 1903


H-D MICHIGAN, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 315 W. Huron Street Suite 400 - MICHIGAN 48103 - ANN ARBOR - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198427 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469659 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Restaurants, bars, hôtels

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.