Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société H-D MICHIGAN
/
HARLEY-DAVIDSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

HARLEY-DAVIDSON
H-D MICHIGAN, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1463930
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018

Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON

Déposée le 6 mai 1988 par la société H-D MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON »

Le déposant est la société H-D MICHIGAN domicilié(e) 315 W. Huron Street, Suite 400 ANN ARBOR,Etats-Unis (dossier no 2370977) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2370977) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON est expirée depuis le 6 mai 2018.

H-D MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : HOG-ARLEY OWNERS GROUP , HARLEY-DAVIDSON , DESIRER SANS LIMITES , HARLEY-DAVIDSON , , HARLEY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SPORTSTER ,


H-D MICHIGAN, Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 315 W. Huron Street, Suite 400 ANN ARBOR,Etats-Unis (dossier no 2370977) - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2370977) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185765 - Publication au BOPI 1995-05-31

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370977 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31

Renouvellement sans limitation n°2101631 - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Cosmétiques et préparations pour nettoyer.