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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-CARE DEVELOPPEMENT
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H Care Développement
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H Care Développement
H-CARE DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3665421
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2029
H Care Développement de H-CARE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque H Care Développement

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-CARE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H Care Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-CARE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les Petites Chaussées - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 565 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque H Care Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H Care Développement arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.


H-CARE DEVELOPPEMENT, SARL - Les Petites Chaussées - 14112 - BIEVILLE-BEUVILLE - France - SIREN 487565616


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707828 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Recrutement dans le secteur sanitaire et social ; conseil en organisation et direction d'affaires dans le secteur sanitaire et social.

Formation dans le secteur sanitaire et social.