Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) H & C CEREALES S A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H & C CEREALES S A domicilié(e) Lieu-dit "Aux Sentiers d'Etelfay", Faverolles, 80500 MONTDIDIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK S.A. - France.
La marque H & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H & C CEREALES S A (Société Anonyme) - Lieu-dit "Aux Sentiers d'Etelfay", Faverolles, 80500 MONTDIDIER - France
PRO MARK S.A. - France
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182399 - Publication au BOPI 1995-02-24
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, potages.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;céréales préparées pour la consommation humaine, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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