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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F
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Bel'Vue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bel'Vue
H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3507851
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/06/2027
Bel\'Vue de H.B.F

Présentation de la marque Bel'Vue

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bel'Vue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Bel'Vue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bel'Vue arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

H.B.F a également déposé les autres marques suivantes : Solution Béton Ciré , simplea. , NSP + , diwone , SGMC , ORYS , ZENITECH , STARPLUG , KALYA , BESTO


H.B.F., Société par actions simplifiée à associé unique - 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 481863397


VIDON, Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 15 septembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°708132 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653027 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-06-28

Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.